Lignes de conduite

Numéro	Nom	Lignes de conduites	Directives administratives	Pièces jointes/Formulaires
A-001	Mesures à suivre par le conseil scolaire à la suite d'une élection d'un nouveau conseil	Télécharger	-	-
A-003	Élève-conseillère, élève-conseiller	Télécharger	Élève-conseillère, élève-conseiller	GNO-A17c Bulletin de vote GNO-A17b Bulletin de vote GNO-A17a Formulaire de nomination GNO-!21 Lettre pour les élèves-conseillers
A-004	Honoraires	Télécharger	-	-
A-005	Procédures pour combler un poste de conseillère, conseiller scolaire	Télécharger	-	-
A-006	Lignes de conduite et directives administratives	Télécharger	-	-
A-007	Gouvernance du Conseil scolaire	Télécharger	-	-
A-008	Utilisation des ressources du Conseil et sur l'implication du personnel en période électorale	Télécharger	-	-
A-009	Conflits d'intérêts	Télécharger	-	-
A-009	Conflits d'intérêts	Télécharger	-	-
A-010	Congés de maternité et congés parentaux pour les conseillères et les conseillers scolaires	Télécharger	-	-
A-011	Réunions électroniques et présence aux réunions	Télécharger	-	-
B-001	Administration de médicaments	Télécharger	Bonne arrivée à l'école	GNO-A23 Permission d'administrer des médicaments GNO-A24 Registre des médicaments administrés GNO-A38 Demande d'auto-administration d'un médicament prescrit
B-002	Sorties éducatives, culturelles et sportives	Télécharger	Sorties éducatives, culturelles et sportives - Excursion en canot Sorties éducatives, culturelles et sportives	-
B-003	Bonne arrivée à l'école	Télécharger	Bonne arrivée à l'école	-
B-004	Sécurité dans les écoles	Télécharger	Code de conduite Prévention de l'intimidation et intervention Discipline progressive Délégation de pouvoir Suspension et renvoi Exclusion scolaire Interventions physiques	-
B-005	Programmes d'échanges éducatifs	Télécharger	Programme d'échanges éducatifs	-
B-006	Devoirs	Télécharger	Devoirs	-
B-007	Admission, accueil et accompagnement	Télécharger	Admission, accueil et accompagnement	-
B-010	Éducation environnementale	Télécharger	Éducation environnementale	-
B-012	Accès aux lieux scolaires	Télécharger	Accès aux lieux scolaires	-
B-013	Conférenciers et présentations dans les écoles	Télécharger	Conférenciers et présentations dans les écoles	-
B-014	Apparence et tenue vestimentaire	Télécharger	Apparence et tenue vestimentaire	-
B-015	Reconnaissance des acquis	Télécharger	Reconnaissance des acquis	-
B-016	Fréquentation scolaire obligatoire	Télécharger	Fréquentation scolaire obligatoire	-
B-017	Milieu scolaire favorable à la saine nutrition et au conditionnement physique	Télécharger	Télécharger Milieu scolaire favorable à la saine nutrition et au conditionnement physique	-
B-019	Activité physique quotidienne dans les écoles élémentaires, de la 1^re à la 8^e année	Télécharger	-	-
B-020	Enseignement à domicile	Télécharger	Enseignement à domicile	GNO-A95 Modèle de lettre des parents, tuteurs, tutrices avisant de leur intention de dispenser un enseignement à domicile
B-021	Aménagement linguistique	Télécharger	-	-
B-022	Défense des intérêts et de la publicité	Télécharger	Défense des intérêts et de la publicité	-
B-023	Recherche-action menée au sein du Conseil scolaire du Grand Nord	Télécharger	Recherche-action menée au sein du CSPGNO	GNO-A15 Projet de recherche-action menée au sein du Conseil scolaire du Grand Nord
B-024	Auto-identification volontaire et confidentielle des élèves autochtones	Télécharger	Auto-identification volontaire et confidentielle des élèves autochtones	GNO-A31 Auto-identification volontaire et confidentielle des élèves autochtones
B-025	Éducation coopérative et autres formes d'apprentissage par l'expérience	Télécharger	Éducation coopérative et apprentissage par l'expérience	-
B-026	Équité et éducation inclusive	Télécharger	Équité et éducation inclusive	-
B-027	Protocole de collaboration avec les organismes externes pour la prestation des services auprès des élèves	Télécharger	Protocole de collaboration avec les organismes externes pour la prestation de services auprès des élèves	-
B-028	Contrôle de la pédiculose	Télécharger	Contrôles de la pédiculose	-
B-029	Évaluation et communication du rendement des élèves	Télécharger	Évaluation et communication du rendement des élèves Évaluation et communication du rendement des élèves - Accélération et redoublement des élèves à l'élémentaire	GNO-A42 Formulaire de demande d'accélération ou de redoublement
B-030	Utilisation d'un animal d'assistance par un élève ayant des besoins particuliers	Télécharger	Utilisation d'un animal d'assistance par un élève ayant des besoins particuliers	Annexe A Information et processus pour parents, tuteurs faisant demande pour un animal d'assistance dans l'école Annexe B Formulaire de demande pour un animal d'assistance dans l'école Annexe C Décision prise sur l'utilisation d'un animal d'assistance dans l'école Annexe D Liste de vérification pour la direction d'école pour assurer l'adaptation du milieu scolaire à la présence d'un animal d'assistance Annexe E Gestion et soins de l'animal d'assistance dans l'école Annexe F - 1 Consultation des parents de la classe Annexe F - 2 Consultation des parents de l'école Annexe F - 3 Formulaire de divulgation pour allergie grave ou phobie en présence d'un animal d'assistance Annexe F - 4 Consultation des parents dont un enfant prend l'autobus avec l'animal d'assistance
B-031	Obligation de signaler des mauvais traitements	Télécharger	-	-
B-032	Élèves souffrant d'affections médicales prédominantes	Télécharger	Élèves diabétiques Élèves asthmatiques Élèves épileptiques Élèves sujets à des réactions anaphylactiques	-
B-033	Administration Naloxone	Télécharger	Administration de la naloxone an cas de surdose d'opioïdes	-
B-034	Éducation technologique	Télécharger	Éducation technologique	-
B-035	Exemption de l'enseignement relatif au sujet	Télécharger	Exemption de l'enseignement relatif au sujet	-
B-036	Lutte contre la traite sexuelle	Télécharger	-	-
B-037	Bénévolat dans les écoles	Télécharger	Bénévolat dans les écoles	GNO-A108 Bénévole scolaire - Offre de service comme bénévole
B-038	Leçon de musique offerte par un instructeur externe durant la journée scolaire	Télécharger	Leçon de musique offerte par un instructeur externe durant la journée scolaire	GNO-A111 Demande de l'instructeur externe pour offrir des leçons de musique durant la journée scolaire GNO-A112 Leçon de musique offerte par un instructeur externe durant la journée scolaire - Consentement du parent/tutrice ou tuteur
B-039	Conditions climatiques et environnementales extrêmes	Télécharger	Conditions climatiques et environnementales extrêmes	-
B-040	Communications	Télécharger	Communications - protocole de communication des écoles avec les parents/tuteurs/tutrices Communications - traitement des plaintes et insatisfactions	-
C-001	Achats, appels d'offre et soumissions	Télécharger	Achats, appels d'offre et soumissions	-
C-002	Collecte de fonds	Télécharger	Dons de bienfaisance et émission de reçu officiel aux fins d'impôts Collecte de fonds	-
C-003	Remboursement des dépenses	Télécharger	Remboursement des dépenses	GNO-F203 Demande de remboursement des dépenses GNO-F220 Demande mensuelle de remboursement de kilométrage GNO-F223 Kilométrage
D-001	Évaluation de la direction de l'éducation	Télécharger	-	-
D-002	Évaluation du rendement du personnel d'appui syndiqué	Télécharger	Évaluation du rendement du personnel d'appui syndiqué	-
D-003	Évaluation du rendement de la direction d’école ou de la direction adjointe	Télécharger	Évaluation du rendement de la direction d'école ou de la direction adjointe	-
D-004	Évaluation du personnel enseignant	Télécharger	Évaluation du personnel enseignant	-
D-005	Recrutement et embauche du personnel	Télécharger	Recrutement et embauche du personnel Recrutement en embauche - Remboursement du personnel enseignant régulier	GNO-A14 Formulaire d'engagement : frais de déménagement
D-006	Népotisme	Télécharger	Népotisme	-
D-007	Mesures disciplinaires et congédiement pour comportement fautif	Télécharger	Mesures disciplinaires et congédiement pour comportement fautif	-
D-008	Évaluation du personnel enseignant suppléant	Télécharger	Évaluation du personnel enseignant suppléant à long terme Évaluation du personnel enseignant suppléant à court terme	-
D-009	Vérification des antécédents criminels	Télécharger	Vérification des antécédents criminels	-
D-010	Harcèlement et discrimination en milieu de travail et d'apprentissage	Télécharger	Harcèlement et discrimination en milieu de travail et d'apprentissage	GNO-A25 Plainte de harcèlement, de discrimination ou de violence GNO-A26 Déposition de la personne qui fait l'objet de la plainte GNO-A11 Demande de révision des résultats de l'enquête Code criminel du Canada
D-011	Examen médical	Télécharger	-	-
D-012	Accès et utilisation des réseaux informatiques et l'équipement du Conseil	Télécharger	Accès et utilisation des réseaux informatiques et de l'équipement du Conseil	GNO-INF001 Formulaire du prêt de l'outil technologique pour les élèves GNO-INF002 Formulaire de consentement pour les élèves - Télécommunications et Internet GNO-INF003 Formulaire de prêt de l'outil technologique - élèves et membres du personnel - Fermeture d'urgence Annexe E
D-013	Évaluation des cadres supérieurs	Télécharger	Évaluation des cadres supérieurs	-
D-015	Rôle et responsabilités de la direction de l'Éducation	Télécharger	-	-
D-016	Évaluation du rendement du personnel administratif non syndiqué	Télécharger	Évaluation du rendement du personnel administratif non-syndiqué	-
D-017	Admissibilité et utilisation d'un appareil de télécommunication sans fil	Télécharger	Admissibilité et utilisation d'un appareil de télécommunication sans fil pour le personnel	-
D-018	Violence en milieu de travail	Télécharger	-	Annexe A Annexe B
D-019	Évaluation du rendement des conseillères et des conseillers pédagogiques	Télécharger	Évaluation du rendement des conseillères et conseillers pédagogiques	-
D-020	Accès à l'information et protection de la vie privée	Télécharger	Accès à l'information et protection de la vie privée	-
D-029	Langue de communication dans les écoles	Télécharger	Télécharger	-
D-040	Mutation des directions d'écoles et des directions adjointes	Télécharger	Mutation des directions d'école et des directions adjointes	-
D-041	Évaluation du nouveau personnel enseignant	Télécharger	Évaluation du nouveau personnel enseignant	-
D-042	Déconnexion après les heures régulières de travail	-	Déconnexion après les heures régulières de travail	-
D-043	Dénonciation	Télécharger	Dénonciation	-
E-001	Transport scolaire	Télécharger	-	-
F-001	Fermeture des écoles	Télécharger	Fermeture des écoles	-
F-003	Utilisation de caméra de vidéosurveillance	Télécharger	Utilisation de caméras de vidéosurveillance	-
F-004	Santé et sécurité	Télécharger	Santé et sécurité Commotion cérébrale	GNO-SS14 Code de conduite en matière de commotion cérébrale (élèves, parents, tutrices/tuteurs) GNO-SS15 Code de conduite en matière de commotion cérébrale (personnel scolaire, d'entraînement et de supervision) GNO-SS16 Outil de reconnaissance d'une commotion cérébrale soupçonnée GNO-SS17 Examen médical pour une commotion cérébrale GNO-SS18 Gestion d'une commotion cérébrale - Plan de préparation à la maison pour le retour à l'école et le retour à l'activité physique GNO-SS19 Annexe C-7
F-005	Choix du nom d’une école, d'un édifice ou d'une salle ou changement du nom d’une école, d'un édifice ou d'une salle	Télécharger	Choix du nom d'une école, d'un édifice ou d'une salle ou changement du nom d'une école, d'un édifice ou d'une salle	-
F-006	Utilisation des installations scolaires	Télécharger	Utilisation des installations scolaires	GNO-A16a Catégories des organismes GNO-A16b Barème des tarifs GNO-A16c Règlements
F-008	Examen des installations scolaires	Télécharger	Examen des installations scolaires	-
F-009	Accessibilité pour les personnes vivant avec un handicap	Télécharger	Accessibilité pour les personnes vivant avec un handicap - Communications Accessibilité pour les personnes vivant avec un handicap - Emploi Accessibilité pour les personnes vivant avec un handicap - Service à la clientèle Accessibilité pour les personnes vivant avec un handicap - Transport scolaire	-
F-010	Partenariats pour le partage des installations	Télécharger	Partenariats pour le partage des installations	-
F-011	Mise en berne des drapeaux	Télécharger	-	-
F-012	Collaboration professionnelle	Télécharger	-	-
H-001	Conseil d'école	Télécharger	Télécharger	-
H-002	Comité de participation des parents	Télécharger	Télécharger	-

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